D. Rodriguez – M. Vanel
ŒNOTOURISME

Ramener du vin de ses vacances? Les règles européennes.

Vous avez découvert un chouette vigneron pendant vos vacances et vous voulez ramener quelques cartons? Attention, il y a certaines limites à ne pas dépasser sous peine d'avoir des surprises avec les douanes.

Le tiercé des destinations de vacances de nos compatriotes est inchangé depuis quelques années: Espagne, France et Italie, trois pays qui sont aussi les trois plus grands producteurs de vin en Europe. Si vous voyagez en avion, peu de chance de ramener plus d’une ou deux bouteilles, à moins d’en acheter à l’aéroport, mais chaque bouteille pesant environ 1,5 kg, il faut être en mesure de les porter. Idem en train, où il est plus facile de ramener un carton, voire deux, mais ce n’est pas pratique.

Reste la voiture où, indépendamment des risques de surchauffe (du vin) pendant le voyage, certaines règles doivent être respectées et et varient selon que vous venez d’un pays de l’Union européenne ou non.

En provenance d’un pays membre

Vous pouvez ramener librement tout produit (sauf une voiture) d’un autre pays de l’Union européenne pour autant qu’il soit destiné à votre usage personnel, comprenez qu’il ne soit pas destiné à être revendu dans un commerce ou un restaurant.

Pour ce qui concerne les liquides, les limites intra UE sont les suivantes:

  • • 110 litres de bière
  • • 90 litres de vin (dont 60 litres au maximum de vin mousseux), soit 120 bouteilles de 75cl
  • • 20 litres d’apéritifs (vins fortifiés)
  • • 10 litres de spiritueux.

Attention, signale l’Administration belge des Douanes, “si vous revenez d’une zone appartenant à un pays de l’Union européenne mais bénéficiant d’un régime particulier en matière de TVA ou d’accises (par exemple : les Canaries, les îles anglo-normandes, la Martinique, la Guadeloupe), vous serez soumis aux conditions applicables aux voyageurs en provenance d’un Etat non-membre de l’Union européenne”.

Ces quantités sont à considérer par personne majeure, et non par voiture. Les mêmes quantités s’appliquent si vous voyagez en transport collectif de plus de 9 personnes (chauffeurs compris), comme le bus ou le train

En provenance d’un Etat non membre de l’UE

Lorsque vous arriverez en Europe, vous êtes dans l’obligation de déclarer les marchandises acquises hors de l’Union européenne, que ce soit dans un magasin hors taxes ou non, au-delà des franchises suivantes:

  • • 4 litres de vins tranquilles (5 bouteilles de 75cl)
  • • 16 litres de bière
  • • 1 litre de spiritueux
  • • ou 2 litres de produits intermédiaires (jusqu’à 22°)
  • • ou 2 litres de vins mousseux.

La valeur globale maximale par personne de plus de 17 ans est limitée à 300 euros et à 430 euros pour les vols en avion ou trajets en bateau. Au-delà de ce montant, les droits de douane et la TVA sont dus. Attention, si vous passez par la Suisse en revenant d’Italie ou de Croatie, les règles hors UE s’appliquent !

Plus de détails sur le site du SPF Affaires étrangères: ICI ou sur celui de l’Union européenne: ICI.